Éditeur du site
Le présent site est édité par ACENSI Canada, bureau canadien du groupe ACENSI, fondé en 2003.
Siège du bureau canadien : 261, rue Saint-Jacques, bureau 500, Montréal (Québec) H2Y 1M6, Canada.
Courriel : hello@acensi.ca
Hébergement
Ce site est hébergé par OVH Cloud, dans un centre de données situé au Québec, au Canada.
Les données du site ne quittent donc pas le territoire canadien.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, éléments graphiques, logos, illustrations, code) est la propriété d'ACENSI Canada ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques et logos de tiers cités sur ce site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre de référence.
Langue du site
Conformément à la Charte de la langue française (Loi 96), la version française de ce site est complète, à jour et éditorialement prioritaire pour les publics québécois.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. ACENSI Canada s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreur ou d'omission.
Ce site comporte des liens vers des sites tiers, sur lesquels ACENSI Canada n'exerce aucun contrôle et dont elle ne saurait être tenue responsable du contenu.